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Mentions légales

Le présent site internet est édité par la société DOCK14, gérée par Maxime Moisy, SAS au capital de 50 000,00  €, dont le siège social est : 14 Rue Fernand Pelloutier, 38130 Échirolles – FRANCE, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro SIREN 918984790.

Responsable de la publication : Mr Valentin MOISY

Hébergement

L’hébergement du site est réalisé auprès de la société OVH dans l’un de ses datacenters français. Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. www.ovh.com

Développement

Le développement et le design du site ont été réalisés par DOCK14.

Droits et copyright

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
DOCK14 est une marque déposée.

Politique de confidentialité

Mise à jour applicable à partir du 1er août 2023.
Le présent document expose la politique de confidentialité régissant le site internet DOCK14 géré par la société DOCK14.
Elle peut être modifiée ou mise à jour à tout moment sans préavis. Les mises à jour sont affichées sur le site.
DOCK14 s’engage à respecter la législation française en vigueur relative à la protection des données et à traiter ces données en accord avec les clauses ci-après.

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Elles nous permettent d’établir une correspondance, traiter votre demande en lien avec les services proposés par le site DOCK14.

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DOCK14 attache une importance particulière à la sécurité de vos données et met en œuvre toutes mesures appropriées aux fins de restreindre les risques de détérioration, divulgation ou mauvaise utilisation de celles-ci.

DOCK14 garantit qu’en aucun cas vos données ne sont transmises ou cédées à des sociétés tierces à des fins de prospection ou de promotion commerciales.
Vous êtes toutefois informé(e) qu’elles pourront être divulguées en application d’une loi, d’un règlement ou en vertu d’une décision d’une autorité réglementaire ou judiciaire compétente ou encore, si cela s’avère nécessaire, aux fins de préserver les droits et intérêts du DOCK14 dans le cadre d’une procédure judiciaire.

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